AVIS LEGAL Y DONNEES DE L'ENTREPRISE

Pour le respect de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société d’information et du commerce électronique, à continuation nous indiquons les données de l’information général du ce site web.
* Titulaire : Christian Tidow Giannoni
* Direction : Avd. Ancha de Castelar º155 CP-03690 San Vicente del Raspeig, Alicante.
* Contact : Promobicis@hotmail.com
* Téléphone : 004 966 30 38 50
* NIF : 48342822L


CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION


1. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du site web ‘’www.promobmx.com’’, propriété de Christian Tidow Giannoni, est absolument volontaire et suppose l’acceptation pleine de celui qui accède au site, dorénavant l’usager, de toutes les conditions générales en cours à chaque moment qu’il se trouve sur la direction. L’usager devra lire attentivement et accepter sans aucune réserve l’avis légal présent avant de réaliser quelque tipe d’opération sur le site web.

L’usager se accepte ce site web ou ses services et contenu de forme contraire au disposé par la loi en cours. PROMOBICIS se réserve le droit à retirer l’accès au site web, sans besoin de préavis, à n’importe quel usager qui contrevienne aux conditions générales d’utilisation. PROMOBICIS se réserve le droit à modifier à chaque moment les conditions générales d’utilisation, comme toutes les autres conditions générales ou particulières. Egalement Promobicis se réserve le droit à modifier à chaque instant la présentation, configuration, ou localisation du site web, ainsi que les contenus et les conditions requises pour utiliser celles-là.


2. OBJET

PROMOBICIS donnera une information claire et gratuite aux usagers sur les produits et services offerts à ses clients, ses caractéristiques et information sur le propre magasin. Sur ‘’www.promobmx.com’’ il se pourrait afficher des liens vers d’autres site web non dirigé para PROMOBICIS. Ces liens proviennes d’autres sources d’informations et ne suppose pas une recommandation, invitation ou suggestion pour visiter ces site web, donc Promobicis décline toute responsabilité.


3. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

L’usager reconnait et accepte que tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur les contenus et tous autres éléments sur le site web appartiennent à PROMOBICIS ou ses concédants de licences, sauf pour le référant aux liens mentionné dans le paragraphe précédent. Promobicis est titulaire de tous les éléments qui intègrent le design graphique de sa page web, les menus, boutons de navigation, code HTML, textes, images, textures, graphique et n’importe quel autre contenu du site web, ou en tout cas dispose des autorisations d’utilisation des éléments. Pour cela, l’usager est uniquement autorisé à visualiser le contenu du site et télécharger à un seul ordinateur une copie du matériel pour son utilisation personnelle et privée et jamais avec des propos commerciaux, toujours et quand l’usager remplisse les normes de propriété intellectuelle et industrielle. Il est également interdit de supprimer ou modifier le ‘’copyright’’ et autres données d’identifications des droit de promobmx.com, ainsi que les dispositifs techniques de protection, ou n’importe quel mécanisme d’information que contienne les contenus.

PROMOBICIS autorise l’établissement de de lien entre d’autre web et la sienne, toujours que les conditions suivante soir respecter :

- Le lien ne s’établira pas depuis une web avec des contenus contraire à la loi, a la moral ou l’ordre publique
- Le lien n’offrira pas une image de Promobicis et de ses produit déformé ou préjudicielle.
- Le lien ne créera pas l’impression que Promobicis et le lien en référence aient un accord commercial quand cela n’est pas le cas.
- Le lien ne créera pas l’impression que les contenus de Promobicis appartiennent au titulaire du lien.


4. UTILISATION DU SERVICE ET RESPONSABLITE

Les conditions d’accès et d’utilisation du site web présent s’attiennent strictement a la légalité en cours et par le principe de bonne foi qui compromet l’usager à réaliser une bonne utilisation de la web et de ses services.
Tout acte vulnérant la loi, les droits ou les intérêts d’autrui est interdit, et sont interdit expressément :
- Réaliser des actes qui puissent produire dans le site web ou à travers lui et par n’importe quel moyen utilisé, un dommage au système de Promobicis ou autrui.
- Faire de la publicité ou donner des informations commerciales directement ou par SPAM avec la finalité de bloquer les serveurs web.
Promobicis décline toute responsabilité dérivée de l’utilisation incorrecte, inappropriée ou illicite de l’information apparu sur le site web de Promobmx.


5. CONDITIONS LEGALES D’INFORMATION GENERAL

Promobicis conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002 de services de la société de l’information et du commerce électronique, à travers de son site web offre accès, par moyen électronique, de manière permanente, facile, directe et gratuite, à l’information en relation a sa raison social, données fiscal, d’enregistrement, domicile et contact.


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